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Mentions légales

Dernière mise à jour : 23/11/2024

1. Éditeur du site

Le site www.nuits-paisibles.fr  est édité par :

  • Nom de l’entreprise : Nuits Paisibles

  • Forme juridique : EI

  • Siège social : 80 Rue Michel Richard Delalande

  • Email de contact : contact@nuits-paisibles.fr

Directeur de la publication : Nuits Paisibles
Le responsable de la publication est une personne physique ou morale.

 

 

2. Hébergement du site

Le site www.nuits-paisibles.fr  est hébergé par :

  • Hébergeur : Shopify Inc.

  • Adresse : 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada

  • Téléphone : +1 613-241-2828

  • Site Web : https://www.shopify.com

 

 

3. Nom de domaine

Le nom de domaine www.nuits-paisibles.fr est enregistré auprès de :

  • Fournisseur : Ionos

  • Adresse : IONOS SE, Elgendorfer Str. 57, 56410 Montabaur, Allemagne

  • Téléphone : +33 (0) 9 70 80 91 19

  • Site Web : https://www.ionos.fr

 

4. Propriété intellectuelle

Le site et tous ses contenus (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution, modification, transmission ou exploitation, totale ou partielle, des contenus présents sur ce site est interdite sans l’autorisation expresse de l'éditeur.

Les marques, logos et autres signes distinctifs apparaissant sur le site sont la propriété de Nuits Paisibles ou de tiers ayant autorisé Nuits Paisibles à les utiliser.

 

5. Données personnelles

Nuits Paisibles respecte la confidentialité des données personnelles des utilisateurs de son site. Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.
Les données collectées par Nuits Paisibles sont utilisées conformément à la législation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

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6. Cookies

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7. Responsabilité

Nuits Paisibles met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site www.nuits-paisibles.fr, mais ne peut garantir qu’elles sont exemptes d’erreurs, de virus ou d’omissions. En conséquence, Nuits Paisibles décline toute responsabilité pour toute erreur, inexactitude ou omission relatives aux informations présentes sur le site, ainsi que pour tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation de ce site.

 

8. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes Mentions légales sont soumises à la loi française. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents, et plus précisément ceux de la juridiction de Rouen, France.

 

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes Mentions légales, veuillez nous contacter par email à : anna@nuits-paisibles.fr ou par courrier à l’adresse suivante :
Nuits Paisibles

80 Rue Michel Richard Delalande

76000 Rouen

10. Modifications

Nuits Paisibles se réserve le droit de modifier ces Mentions légales à tout moment, sans préavis. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance de toute modification.